Réglementation acoustique des bâtiments

Exigences réglementaires

La première réglementation acoustique des bâtiments d’habitation neufs (arrêté du 14 octobre 1969) fixait des exigences d’isolation acoustique entre logements, de bruits d’impacts, et de bruit d’équipements du bâtiment. Ces exigences ont été révisées en 1994 et en 1999.

À partir du 1er janvier 2000, la transposition en France des normes acoustiques européennes a rendu nécessaire la modification de l’expression des indices et des unités de performances des produits et systèmes pour la réglementation acoustique nationale, ainsi que pour les labels Qualitel.

Lexique des indices

EXIGENCE IN SITU CARACTÉRISTIQUE OUVRAGE
Bruits aériens extérieurs (bruits routiers) DnT,A,tr Rw + Ctr (ou RA,tr)
Bruits aériens intérieurs DnT,A (ou DnT,w + C) Rw + C (ou RA) et ΔR
Bruits de chocs L'nT,w Ln,w et ΔLw
Gaines techniques : équipements
extérieurs au logement
LnAT ΔLan
Correction acoustique Aire d'absorption équivalente A (m2)
(A = αw x S avec S = surface traitée)
et temps de réverbération Tr
αw

Les caractéristiques de l’ouvrage sont des performances déterminées en laboratoire par le fabricant. La performance in situ intègre les transmissions latérales et parasites. Seule une étude acoustique menée par un bureau d’études spécialisé peut déterminer avec précision la performance nécessaire pour garantir le respect de l’exigence in situ.

Attestation de prise en compte de la réglementation acoustique

Conformément à l’arrêté du 27 novembre 2012, une attestation de prise en compte de la réglementation acoustique devra être fournie à l’achèvement des travaux des bâtiments d’habitation neufs dont le permis de construire a été déposé après le 1er janvier 2013.

Cette attestation doit s’appuyer sur des constats en cours de chantier et sur des mesures acoustiques in situ (isolement, choc, équipements) vérifiant la conformité à la réglementation. Le nombre de mesures à effectuer est donné dans le tableau ci-dessous :

NOMBRE MINIMUM DE MESURES
suivant la nature de l'opération
Individuel Collectif
TAILLE DE L'OPÉRATION (nombre de logements) 10 à 30 > 30 10 à 30 > 30
TYPE DE
MESURE
Isolement acoustique contre les bruits de l'espace
extérieur
(si exigence DnT, Atr ≤ 35 dB)
0 1 0 1
Isolement acoustique contre les bruits de l'espace
extérieur
(si exigence DnT, Atr > 35 dB)
1 2 1 2
Isolement acoustique entre locaux 2 4 4 6
Niveau du bruit de choc 2 3 3 5
Niveau de bruit des équipements individuels entre
logements
1 2 1 2
Niveau de bruit des équipements collectifs du bâtiment
(ascenseur, porte automatique de garage ou chaufferie)
3 3
CALCUL Aire d'absorption équivalente dans les circulations
communes
1 2

Bâtiments d'habitation

Les exigences de la NRA concernent les bâtiments dont les permis sont déposés depuis le 01/01/96.
+ Arrêté du 30 juin 1999 : Caractéristiques acoustiques des bâtiments d’habitation ;
+ Arrêté du 30 juin 1999 : Modalités d’application de la réglementation acoustique ;
+ Arrêté du 23 juillet 2013 : Modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et isolement acoustique des bâtiments d’habitation dans les secteurs affectés par le bruit ;
+ Arrêté du 10 février 1972 modifié le 23 mai 1978 : Attribution aux bâtiments d’habitation d’un label confort acoustique et circulaires d’application du 29 février 1972 et 23 avril 1979.

Bruits aériens intérieurs

Isolement normalisé (DnT,A) minimal dans les pièces d'un logement voisin

LOCAL DE RÉCEPTION
(autre logement)
LOCAL D'ÉMISSION Pièce principale Pièce de service
(cuisine, salle d'eau,
cellier, buanderie,…)
Pièces d'un logement 53 dB 50 dB
Circulation commune
intérieure au bâtiment
Le local d'émission et le local
de réception ne sont séparés
que par une porte palière ou
par une porte palière et une
porte de distribution
40 dB 37 dB
Dans les autres cas 53 dB 50 dB
Garage individuel ou collectif 55 dB 52 dB
Local d'activité 58 dB 55 dB

Bruits aériens extérieurs

Isolement normalisé (DnTAtr) minimal

Bruits de choc

Niveau de pression acoustique résiduelle (L’nT,W) dans la pièce principale d’un logement voisin

LOCAL DE RÉCEPTION
(autre logement)
LOCAL D'ÉMISSION Pièce principale Référentiel Qualitel
Local extérieur au logement testé, à l'exception des balcons
et loggias non situés au-dessus d'une pièce principale ;
des escaliers dans le cas où un ascenseur dessert l'immeuble ;
des locaux techniques.
≤ 58 dB ≤ 55 dB

Bruits d'équipements

Niveau de pression acoustique résiduelle (LnAT) maximum

ÉQUIPEMENT LOCAL DE RÉCEPTION : Pièce principale LOCAL DE RÉCEPTION : Cuisine
Appareil individuel de chauffage
Appareil individuel de climatisation
35 dB (A) 50 dB (A)
Équipement individuel situé dans un autre logement
Équipement collectif : ascenseur, chaufferie, vide-ordures,
VMC, évacuation des eaux usées...
30 dB (A) 35 dB (A)

Correction acoustique

Aire d’absorption équivalente des circulations communes (A)

RÈGLEMENTATION ACOUSTIQUE A = 1/4 de la surface au sol Surface à traiter S en m2
= Surface au sol / 4*⍺w
NF HABITAT HQE
1 POINT
A = 1/2 de la surface au sol Surface à traiter S en m2
= Surface au sol / 2*⍺w
NF HABITAT HQE
2 POINTS
A = 3/4 de la surface au sol Surface à traiter S en m2
= 3 x Surface au sol / 4*⍺w

w : indice unique d'évaluation de l'absorption

Établissements d'enseignement

Les exigences données ci-dessous sont extraites de l’arrêté du 25/04/03 publié au J.O. du 28/05/03. Il s’applique aux bâtiments neufs et aux parties nouvelles de bâtiments existants, publics ou privés, dont la demande de permis de construire est postérieure au 28/11/03. Une circulaire d’application insiste sur la priorité de la sécurité sur les performances acoustiques. Elle précise que le cahier des charges du programme doit obligatoirement mentionner cet arrêté, et que les contrôles doivent être prévus au budget. Les écoles de musique et les conservatoires ne sont pas concernés par ce texte ; ils doivent faire l’objet d’une étude particulière. Les internats feront l’objet d’un texte spécifique. Les limites d’isolement s’entendent toujours pour une durée de réverbération de référence de 0,5 seconde à toutes les fréquences. La circulaire d’application admet une tolérance de 3 dB pour l’interprétation des résultats.

Lycées et collèges – Bruits aériens intérieurs

Isolement normalisé (DnT,A) minimum

Écoles maternelles – Bruits aériens intérieurs

Isolement normalisé (DnT,A) minimum


Bruits aériens extérieurs

En fonction de leur exposition, l’isolement des façades est de 45, 40, 35, avec un minimum de 30 dB pour les transports terrestres et de 47, 40, 35 dB dans les zones A, B, C soumises au bruit des aéroports.

Bruits d'équipements

Niveau de pression acoustique résiduelle (LnAT) maximum

LOCAL DE RÉCEPTION
ÉQUIPEMENT Bibliothèque,
CDI,
Salle de musique
Local médical,
Salle de repos,
Infirmerie
Autre local de réception
FONCTIONNEMENT PERMANENT ≤ 33 dB (A) ≤ 38 dB (A)
FONCTIONNEMENT INTERMITTENT ≤ 38 dB (A) ≤ 43 dB (A)

Bruits de choc

Niveau de pression acoustique résiduelle (L’nT,w) maximum

LOCAL DE RÉCEPTION
LOCAL D'ÉMISSION Salle de repos
d'une école maternelle
Autre local de réception
Salle d'exercice d'une école maternelle ≤ 55 dB -
Atelier bruyant
Salle de sport
- ≤ 45 dB
Autre local d'émission - ≤ 60 dB

Correction acoustique


LOCAL
(meublé non occupé)
Durée de réverbération
Moyenne arithmétique
sur 500, 1000 et 2 000 Hz
Aire d'absorption
équivalente
en m2
Local d'enseignement, de musique,
d'études, d'activités pratiques,
(sauf atelier bruyant)
V ≤ 250 m3 0,4 s ≤ Tr ≤ 0,8 s -
V > 250 m3 0,6 s ≤ Tr ≤ 1,2 s
Salle de repos, d'exercices
et de jeux (écoles maternelles)
0,4 s ≤ Tr ≤ 0,8 s -
Local médical ou social, infirmerie, sanitaires,
administration, foyer, salle de réunion,
bibliothèque, centre de documentation
-
Salle de restauration* V ≤ 250 m3 0,4 s ≤ Tr ≤ 0,8 s -
V > 250 m3 Tr ≤ 1,2 s -
Salle polyvalente V ≤ 250 m3 0,4 s ≤ Tr ≤ 0,8 s -
V > 250 m3 0,6 ≤ Tr ≤ 1,2 s** -
Salle de sport Cf. arrêté des établissements
de loisirs
-
Locaux et circulation accessibles aux élèves V > 250 m3
et V ≤ 512 m3
Tr ≤ 1,2 s -
V > 512 m3 Tr ≤ 0,15 x V1/3 s -
Circulations horizontales, halls et préaux V < 250 m3 - 0,5 x surface au sol

* En cas d'usage de la salle de restauration comme salle polyvalente, il est demandé d'utiliser les valeurs données pour la salle de restauration.
** Prévoir une étude particulière destinée à définir le traitement acoustique de la salle permettant d'avoir une bonne intelligibilité en tout point de celle-ci.

Établissements de santé

Les exigences données ci-dessous sont extraites de l’arrêté du 25/04/03 publié au J.O. du 28/05/03. Il s’applique aux bâtiments neufs et aux parties nouvelles de bâtiments existants, publics ou privés, dont la demande de permis de construire est postérieure au 28/11/03. Une circulaire d’application insiste sur la nécessité d’une bonne conception permettant d’éloigner les locaux d’hébergement et de soins des zones bruyantes ; elle précise que le cahier des charges du programme doit obligatoirement mentionner cet arrêté et que les contrôles doivent être prévus au budget. Les limites d’isolement s’entendent toujours pour une durée de réverbération de référence de 0,5 seconde à toutes les fréquences. La circulaire d’application admet une tolérance de 3 dB pour l’interprétation des résultats.

Bruits aériens intérieurs

Isolement normalisé (DnT,A) entre locaux adjacents minimum

LOCAL DE RÉCEPTION
LOCAL D'ÉMISSION Salles
d'opération,
obstétriques
ou de travail
Chambres de réanimation, de soins intensifs et de réveil,
salles d'attente, locaux d'examen, de consultations,
autres locaux avec présence de malades.
Locaux d'hébergement, locaux de soins
Locaux d'hébergement et soins hors chambres
de réanimation, de soins intensifs et de réveil.
Salles d'examen et consultations, bureaux
médicaux et soignants, salles d'attente
47 42
Salles d'opération obstétrique
et salles de travail
47
Circulations internes 32 27
Autres locaux 47 42

Bruits d'équipements

Niveau de pression acoustique résiduelle LnAT maximum

LOCAL DE RÉCEPTION
LOCAL D'ÉMISSION Locaux
d'hébergement
Salles d'opération,
d'obstétrique et de
travail, locaux soins
Bureaux, salles
d'examens, de
consult. et d'attente
Équipements collectifs (ascenseur, chaufferie, VMC,
évacuations des eaux usées)
30 40 35
Équipements hydrauliques et sanitaires des locaux
d'hébergement voisins
35 - -
Équipements du bâtiment extérieurs au local d'hébergement 30 - -

Bruits de choc

Niveau de pression acoustique résiduelle maximum

Le niveau de pression acoustique L’nT,W perçu dans un local autre qu’une circulation ou un local technique tel que cuisine, buanderie ou chaufferie ne doit pas dépasser 60 dB.

CORRECTION ACOUSTIQUE

LOCAL
(Meublé non occupé)
Durée de réverbération
(Moyenne arithmétique sur
500, 1000 et 2000 Hz)
Aire d'absorption
équivalente
en m2
Salle de restauration V ≤ 250 m3 Tr ≤ 0,8 s
Salle de repos du personnel V ≤ 250 m3 Tr ≤ 0,5 s
Local public d'accueil V ≤ 250 m3 Tr ≤ 1,2 s
Local d'hébergement ou de soins, salle
d'examen et de consultation, bureaux
V ≤ 250 m3 Tr ≤ 0,8 s
Local et circulation accessibles au public


À l'exception des circulations communes intérieures


aux secteurs d'hébergement et de soins.
V > 250 m3 Tr ≤ 1,2 s
V ≤ 512 m3
V > 512 m3 Tr ≤ 0,15 x V1/3 s
Circulations communes intérieures
des secteurs d'hébergement et de soin
0,3 x
surface au sol

Établissements hôteliers

Les exigences données ci-dessous sont extraites de l’arrêté du 25/04/03 publié au J.O. du 28/05/03. Il s’applique aux hôtels neufs et aux parties nouvelles de bâtiments existants, classés ou non en catégorie tourisme, dont la demande de permis de construire est postérieure au 28/11/03. Les résidences de "tourisme" ne sont pas concernées par ce texte ; elles sont soumises à la réglementation sur les logements. Une circulaire d’application précise que le cahier des charges du programme doit obligatoirement mentionner cet arrêté et que les contrôles doivent être prévus au budget. Les limites d’isolement s’entendent toujours pour une durée de réverbération de référence de 0,5 seconde à toutes les fréquences. La circulaire d’application admet une tolérance de 3 dB pour l’interprétation des résultats.

Bruits aériens intérieurs

Isolement normalisé minimum (DnT,A) en dB entre locaux adjacents minimum

LOCAL D'ÉMISSION LOCAL DE RÉCEPTION : Chambre LOCAL DE RÉCEPTION : Salle de bains
Chambre voisine
Salle de bains d'une autre chambre
50 45
Circulation intérieure (couloir) 38
Bureau, local de repos du personnel,
vestiaire fermé, hall de réception, salle de lecture
50 -
Salle de réunion, bar, restaurant, atelier, commerce, cuisine,
garage, parking, zone de livraison fermée, gymnase, piscine
intérieure, sanitaire collectif, salle de TV, laverie, local poubelle
55 -
Salon de réception sans sonorisation,
salle de jeux, casino, club de santé
60 -
Discothèque, salle de danse idem établ. diffusant
de la musique amplifiée
-

En fonction de leur exposition, l'isolement des façades est de 45, 40, 35, avec un minimum de 30 dB pour les transports terrestres et de 47, 40, 35 dB dans les zones A, B, C soumises au bruit des aéroports.

Bruits d'équipements

Niveau de pression acoustique résiduelle maximum (LnAT) en dB (A) maximum

LOCAL D'ÉMISSION LOCAL DE RÉCEPTION : Chambre
Équipements collectifs (ascenseur, chaufferie, VMC, évacuations
des eaux usées) ou individuels du bâtiment
30
Équipements implantés dans la chambre 35

Bruits de choc

Niveau de pression acoustique maximum (L’nT,W) en dB maximum

LOCAL D'ÉMISSION LOCAL DE RÉCEPTION : Chambre
Dans tout local extérieur à la chambre ou à ses locaux privatifs 60

Correction acoustique

Aire d’absorption équivalente des circulations communes (A)

A = 1/4 de la surface au sol Surface à traiter S = A / αw

αw : indice unique d'évaluation de l'absorption.

Bâtiments de bureaux

En l’absence de réglementation acoustique spécifique aux bâtiments de bureaux, Siniat recommande de se référer au référentiel HQE Bâtiments tertiaires (voir page 65) ou à la norme NF S31-080.

La norme NF S31-080 (janvier 2006)

Elle donne les critères minimum à respecter pour atteindre un des 3 niveaux de qualité acoustique, selon le choix de la Maîtrise d’Ouvrage : Courant, Performant ou Très Performant.

+ Niveau Courant : correspond au niveau fonctionnel minimum. Les conversations tenues dans le local peuvent constituer une gêne pour les autres postes de travail ;

+ Niveau Performant : assure un confort acoustique propice au travail, allant au-delà du niveau « courant » ;

+ Niveau Très Performant : correspond à un niveau de confort acoustique maximal rendu possible par l’action sur l’ensemble des différents éléments de la construction de l’ouvrage. Ce niveau vise l’amélioration des communications utiles et la suppression des bruits superflus. Il n’est pas nécessaire d’élever la voix pour un bref échange de paroles entre postes de travail adjacents. De ce fait, la discrétion entre postes plus éloignés est relativement bonne.

Bruits aériens intérieurs

Isolement normalisé minimum (DnT,A) en dB entre locaux adjacents minimum

LOCAUX ADJACENTS BUREAU INDIVIDUEL OU COLLECTIF CIRCULATION
BUREAU OUVERT 303540 253035 *
BUREAU INDIVIDUEL
OU COLLECTIF
354045 303540 *
RESTAURANT 354045 354045
RÉUNION 404550 354045 *

* : porté à 48 dB en cas de forte confidentialité.

Correction acoustique

Temps de réverbération maximal (Tr)

LOCAL COURANT PERFORMANT TRÈS PERFORMANT
OPEN SPACE Tr ≤ 0,8 0,6 < Tr < 0,8 Tr ≤ 0,6
BUREAU INDIVIDUEL - Tr ≤ 0,7 Tr ≤ 0,6
BUREAU COLLECTIF Tr ≤ 0,6 Tr ≤ 0,6 Tr ≤ 0,5
RESTAURANT Tr ≤ 0,6 Tr ≤ 0,6 Tr ≤ 0,5
RÉUNION 0,6 < Tr ≤ 0,8 0,6 ≤ Tr < 0,8 0,4 < Tr < 0,6

Autres établissements recevant du public

En l’absence de réglementation acoustique spécifique, Siniat recommande les prescriptions suivantes :

Conservatoires et écoles de musique

Bruits aériens intérieurs

Isolement normalisé minimum (DnT,A) en dB entre locaux adjacents minimum

LOCAL D'ÉMISSION LOCAL DE RÉCEPTION : Salle de cours
SALLE DE COURS 70
CIRCULATION 60

Cinémas et salles de spectacle

Bruits aériens intérieurs

Isolement normalisé minimum (DnT,A) en dB entre locaux adjacents minimum

LOCAL D'ÉMISSION LOCAL DE RÉCEPTION : Salle de spectacle
SALLE DE SPECTACLE 70
LOCAL D'ACTIVITÉ 65
CABINE OU RÉGIE 55
CIRCULATION 50
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